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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFINESSE
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BIOFINESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFINESSE
BIOFINESSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3893014
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
BIOFINESSE de BIOFINESSE

Présentation de la marque BIOFINESSE

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFINESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOFINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFINESSE domicilié(e) 10 rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 297 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BIOFINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFINESSE est expirée depuis le 30 janvier 2022.

BIOFINESSE a également déposé les autres marques suivantes : mon ilô BIÔ , BioExpert , Terrôbiô


BIOFINESSE, société par actions simplifiée - 10 rue Paule Raymondis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 434297206


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.